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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT
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BLACK DAM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK DAM'S
LITERIE DU COMTAT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3993408
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
BLACK DAM\'S de LITERIE DU COMTAT

Présentation de la marque BLACK DAM'S

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK DAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT domicilié(e) 526 route d'Orange, Quartier de la Barrade - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 796 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle, 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque BLACK DAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK DAM'S est expirée depuis le 27 mars 2023.

LITERIE DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE DU COMTAT , HENRI LITERIE , Symbiose , Henri Design , HD HENRI DESIGN , HL HENRI LITERIE , SYMBIOSE


LITERIE DU COMTAT, société à responsabilité limitée - 526 route d'Orange, Quartier de la Barrade - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 348796202


CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER - Conseils en Propriété Industrielle, 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; enveloppes de matelas, toile à matelas ; housses d'oreillers ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; .